Stanislas Roquebert, Associé du LightHouse LHLF, était modérateur de la grande Conférence « Contrôle et contentieux douaniers » organisée jeudi 22 novembre par la Commission Douane de l’Institut des Avocat Conseils Fiscaux en présence de Rodolphe Gintz, Directeur général des douanes et droits indirects.
Origine des marchandises : une notion douanière aux conséquences très concrètes
D’où vient réellement une marchandise ? La réponse paraît parfois évidente. En matière douanière, elle l’est beaucoup moins. L’origine constitue, avec la valeur en douane