En bref : LightHouse LHLF accompagne investisseurs et entreprises sur toute la chaîne fiscale immobilière : acquisition, détention, cession, TVA et structuration.
La fiscalité immobilière combine de multiples impôts (TVA, droits d’enregistrement, plus-values, impôt sur les sociétés) et des régimes spécifiques selon les acteurs et les actifs. Une opération mal structurée peut alourdir fortement sa charge fiscale. Nous optimisons et sécurisons vos opérations, de l’acquisition à la cession.
Assujettissement, options, livraisons à soi-même : nous sécurisons le traitement TVA de vos opérations immobilières.
Choix du véhicule, droits d’enregistrement, financement : nous structurons vos acquisitions pour une détention efficiente.
Cessions d’immeubles ou de titres de sociétés à prépondérance immobilière : nous optimisons l’imposition de vos plus-values.
Nous accompagnons marchands de biens et promoteurs sur leurs régimes fiscaux spécifiques.
SCI, OPCI, démembrement : nous concevons des structures adaptées à vos objectifs patrimoniaux et de transmission.
Nous traitons la fiscalité des investisseurs étrangers en immobilier français et les conventions applicables.
Nous défendons vos opérations immobilières lors des contrôles et contentieux fiscaux.
Elle vise notamment les immeubles neufs et certaines opérations d’assujettis, avec des règles d’option complexes. Un examen au cas par cas est indispensable.
Selon le régime (IR ou IS) et l’actif, l’imposition diffère fortement. La cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière obéit à des règles propres.
SCI, SAS, OPCI, détention directe : le choix dépend de vos objectifs et a des conséquences fiscales majeures, à arbitrer en amont.
Oui, les revenus et plus-values d’immeubles situés en France y sont en principe imposables, sous réserve des conventions fiscales.