La réglementation accise sur les bières (pour devenir un pro de la gestion de votre brasserie)

4 février 2025
17 juin 2025
à 10:00 h

Animée par

Stanislas Roquebert, Tiphaine Bernard

Limitée à

15 personnes

Format et durée

Formation en distanciel de 3h (dont 2h30 de formation et 30 minutes de questionnaire)

Prix

380 € HT

Date limite d'inscription

48 heures avant le début de la formation

Objectifs

  • Identifier les obligations douanières et fiscales des brasseurs (y compris des petites brasseries indépendantes)
  • Gérer une brasserie en suspension de droits d’accise
  • Maitriser les différents documents de circulation des bières et la tenue de la comptabilité matières

Programme

  • Un petit quizz pour commencer
  • Petit tour d’horizon de la règlementation accise sur les bières
    • Définitions
    • Fonctionnement
    • Fiscalité
  • Le statut de la brasserie
    • Entrepositaire agréé
    • Petite brasserie indépendante
  • Les obligations du brasseur
    • Comptabilité matières
    • Obligations déclaratives
  • La circulation des bières
  • Synthèse et contrôle des connaissances

Modalités d'accès

Cette formation vous intéresse ? Rien de plus simple, il vous suffit de remplir ce formulaire de pré-inscription. 

Nous reviendrons vers vous sous 48h afin de finaliser votre inscription. 

Nous sommes à l’écoute des personnes présentant un handicap pour vous permettre d’apprécier la possibilité de suivre cette formation. Vous pouvez nous joindre au 09 72 50 65 41 ou par notre formulaire de contact.

Personnes concernées

  • Les brasseurs
  • Le personnel travaillant dans les brasseries (quelle que soit leur taille)

Prérequis

Un premier contact avec la matière douanière est vivement recommandé. Ce prérequis peut être acquis grâce à notre formation « Les fondamentaux du droit douanier ».

Pédagogie

La formation est basée sur une approche à la fois théorique, permettant l’identification de la réglementation applicable, et pratique, grâce à des apports d’expérience, des cas pratiques et des exercices.

L’un de nos objectifs principaux est de rendre cette formation interactive afin de permettre à l’ensemble des participants d’acquérir des connaissances directement mobilisables.

Un questionnaire d’évaluation sera à remplir à l’issue de la formation.

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