⏰ Nous avons un peu fait durer le suspense … mais il est enfin disponible ! L’épisode final de notre mini-série maintenant culte « Alice et Xavier » ou 5 bonnes raisons pour un fiscaliste d’aller discuter avec un douanier est en ligne 📣
📣 L’attente a été insoutenable… 🍿
Episode 5 : Quand Alice (la fiscaliste) et Xavier (le douanier) travaillent sur des opérations triangulaires
Ce fut un week-end riche en émotion pour Alice ! Xavier est passé dans son bureau vendredi soir pour lui proposer de l’accompagner au match France – Angleterre, il a réussi à obtenir 2 places en loge auprès de l’un des transitaires du groupe avec qui il s’entend très bien. Alice n’a pas hésité une seconde ! Ils ont passé une super soirée en plus d’un beau moment de sport. Alice et Xavier ont même oublié pendant quelques heures qu’elle était fiscaliste et lui douanier 😉 !
C’est donc dans une ambiance chaleureuse qu’Alice retrouve Xavier en ce lundi matin pour leur point sur les opérations triangulaires du groupe. Il s’agit notamment des flux pour lesquels l’entité US achète auprès du siège en France des produits finis pour les distribuer en Amérique du Sud lorsque ces biens sont exportés depuis l’usine en France directement vers l’entrepôt des clients en Amérique du Sud. Il y a donc 1 flux logistique (France – > Brésil) pour 2 flux juridiques (Mère française -> filiale US / filiale US -> client brésilien). Comme le régime de TVA applicable à chacune des ventes dépend du flux logistique sous-jacent cela peut être un vrai casse-tête d’affecter l’unique transport à l’une ou l’autre des factures.
Alice a donc voulu alerter Xavier sur ce point. Elle a également noté que les factures émises par l’entité US du groupe à ses clients sud-américains étaient toujours HT avec la mention « exportation » mais un ship from France. Cette mention a attiré son attention car Xavier lui a expliqué qu’une société établie hors de l’UE ne pouvait pas être exportateur de biens depuis l’UE sans y être établie. Elle est donc un peu perdue. Qui réalise réellement cette exportation vers l’Amérique du Sud ? L’entité française ou la filiale US ? C’est un point critique pour lui permettre de déterminer le régime de TVA des deux flux de ventes :
- Si l’entité US réalise l’export depuis la France cela impliquerait qu’elle ait acheté les biens en France au préalable avec de la TVA française. Or jusqu’à présent les factures du siège français à sa filiale US ont toujours été libellés HT (avec cette même référence à une opération d’export exonérée). Et la filiale US peut-elle être exportateur sur le plan fiscal sans l’être sur le plan douanier puisqu’elle n’est pas établie dans l’UE ?
- Si au contraire l’entité française est l’exportateur, elle peut facturer HT sa filiale US, mais la filiale US sera réputée acheter les biens après importation dans le pays de destination
Dans les deux cas, la filiale US pourrait avoir des contraintes fiscales en France ou dans le pays de destination des biens, et ce point mérite d’être vérifié localement pour éviter tout risque fiscal.
Xavier indique à Alice que ce type de flux est assez courant et qu’il en existe aussi en intracommunautaire.
Encore un sujet complexe qu’Alice et Xavier vont devoir suivre de près.
Alice comprend maintenant en quoi le travail de cartographie (avec le traitement fiscal et douanier, les documents, les mentions etc.) de l’ensemble de leurs flux proposé par LHLF pourrait les aider à anticiper et gérer ce type de problématique. Elle va y réfléchir et les appeler pour en discuter.
Si on leur avait dit un jour qu’ils auraient tant de choses à se dire, Alice et Xavier auraient sans doute étaient dubitatifs. Mais pourtant, Alice voit désormais la douane d’un tout autre regard 😍 et trouve ça presque passionnant. Quant à Xavier, il n’y a aucun doute, il est clairement tombé amoureux de la fiscaliste 🥰… heuuuu de la fiscalité ! 😉
*Fin*
5 épisodes c’est beaucoup trop court pour développer tous les sujets capables de passionner fiscalistes et douaniers… Un projet de saison 2 est à l’étude, Alice et Xavier sont partants mais cela dépend aussi beaucoup de vous !
Une saison deux ça vous tente ? 👍🏻