Après une saison de travail acharné, Léon rêve de se détendre sur une plage, rosé à la main, en savourant le fruit de son travail. Mais avant de plonger dans le sable chaud, il lui reste une dernière série de formalités administratives à régler. Heureusement, ses fidèles conseillers, Xavier le douanier et Alice la fiscaliste, sont là pour l’aider à franchir la ligne d’arrivée de ce marathon administratif. Le week-end dernier a été productif, et cette fois-ci les échanges ont été plus profitables pour Léon que les discussions interminables entre Alice et Xavier sur le rapport entre valeur en douane et prix de transfert (cf. saison 1 épisode 1) !
Xavier rappelle à Léon que ses registres viti-vinicoles doivent être impeccablement tenus. Ces registres sont comme le journal intime des opérations de Léon où chaque détail de la récolte, de la production et des mouvements des rosés est minutieusement noté. Xavier suggère à Léon de vérifier régulièrement ses registres pour éviter les surprises de dernière minute. Un bon vin et une bonne documentation vont de pair !
Pour Léon, la transmission mensuelle de la DRM (déclaration récapitulative mensuelle reprenant l’ensemble des entrées et des sorties de produits alcooliques au cours du mois écoulé) via le service CIEL (service en ligne pour les déclarations dans le domaine des contributions indirectes) est devenue un jeu d’enfant. Xavier confirme que cette déclaration est bien en place et que Léon est sur la bonne voie. Mais attention : la prochaine DRM devra mentionner les bouteilles de rosé consommées pendant le week-end avec Alice et Xavier. Il est crucial de rester raisonnable pour les consommations personnelles et familiales, certes exonérées mais qui doivent être limitées !
Alice explique que la DAI (déclaration annuelle d’inventaire reprenant un récapitulatif annuel des stocks et des pertes observées) est la pièce maîtresse du puzzle administratif de Léon. Alice met en garde Léon : tout comme il prépare chaque année ses déclarations d’impôts avec la plus grande attention, il doit également être rigoureux dans la préparation de sa DAI. En déclarant correctement ses pertes (dans la limite du taux autorisé), Léon pourra bénéficier d’une exonération des droits d’accises pour les volumes concernés. En revanche, les pertes non justifiées ou au-delà du taux autorisé seront considérées comme des manquants et soumises à taxation. Un oubli ou une erreur pourrait entrainer un redressement, ce que Léon veut certainement éviter après une longue saison.
Côté TVA, Léon devra penser à réaliser toutes les obligations déclaratives nécessaires : déclaration de TVA, état récapitulatif TVA, et réponse EMEBI (enquête statistique sur les échanges de biens intra-UE à effectuer si Léon a été désigné par l’administration)… Mais aussi conserver précieusement les preuves de livraisons adéquates pour les livraisons intracommunautaires et les exportations. Alice insiste sur l’importance d’une rigueur sans faille pour éviter les pénalités et s’assurer que toutes les transactions sont bien déclarées.
Avec les précieux conseils de Xavier et Alice, Léon est presque prêt à fermer le chapitre de cette saison administrative. Les registres sont à jour, les déclarations mensuelles et annuelles sont en bonne voie, et Léon est sur le point de finaliser ces dernières formalités. Bientôt, il pourra enfin troquer son bureau pour un transat sur la plage. Une dernière vérification, et c’est la promesse d’un repos bien mérité.
Bonnes vacances, Léon, et n’oublie pas : le sable peut attendre, mais les formalités ne se feront pas toutes seules !