Grâce à une formation intensive suivie auprès de LightHouse LHLF et de la Fédération des Vignerons Indépendants de PACA-Corse, Léon le vigneron est enfin prêt à vendre sa première cuvée de rosée : acte de cautionnement, statut d’Entrepositaire Agréé, registre viti-vinicole et TVA n’ont plus de secret pour lui !
Cela tombe bien, le téléphone de Léon n’arrête pas de sonner : de nombreux amis l’appellent et souhaitent pouvoir se faire livrer du rosé pour l’été !
Pour effectuer des ventes à destination de particuliers, Léon doit donc faire face à de nombreuses complexités : droits d’accises, documents d’accompagnement, obligations douanières, formalités à accomplir sur GAMMA, GAMMA 2, DELTA, règles TVA….Coup de chance ! Son frère Xavier, douanier, vient passer le week-end avec Alice sa nouvelle « amie » ( ) fiscaliste (cf. la saison 1).
Le premier appel provient de son amie Louise qui habite à Bordeaux. Ce n’est pas étonnant, cette dernière raffole des pique-niques autour du bassin d’Arcachon et ne peut pas se passer d’une bouteille de rosé bien fraiche pour accueillir ses convives. Pour envoyer du rosé à Louise, Xavier et Alice rassurent Léon : ce dernier devra acquitter les droits d’accises français correspondants (4,05 € par hectolitre) et facturer de la TVA française.
Après l’élimination de l’équipe d’Italie à l’Euro de football (Léon est ravi, il n’avait toujours pas digéré la finale de 2006 !), son ami Giovanni est rentré à Rome où il réside et profite de son retour pour lui passer une commande de rosé. Pour cet envoi, Xavier met Léon en garde car c’est un sujet complexe : si les bouteilles peuvent bien circuler sous couvert d’une facture, ce sont les droits d’accises italiens qui doivent être acquittés. Coté fiscalité, Alice précise que le régime de TVA déprendra du chiffre d’affaires cumulé des ventes de Léon vers des particuliers dans l’UE : Léon devra, en fonction, soit facturer de la TVA française, soit de la TVA italienne et pourrait être soumis à des obligations déclaratives en Italie (immatriculation en Italie, option pour le guichet unique OSS…).
Un autre de ses amis, Franck, habite à San Francisco, et la France lui manque. Heureusement, Léon se propose de lui livrer des bouteilles de rosé qui lui rappelleront sa Provence natale. Pour cet envoi, Léon écoute attentivement Xavier : il doit établir un DAE, un DAU et vérifier l’apurement du DAE. Alice insiste : il doit impérativement conserver le justificatif d’exportation pour bénéficier du régime d’exonération de la TVA ! Léon n’a pas compris tous les acronymes utilisés mais il retient surtout deux éléments : sous réserve du respect des conditions susmentionnées, il n’a pas à payer les droits d’accises français et peut facturer en HT.
Léon remercie Xavier et Alice. Leur aide lui est précieuse et lui permet de débuter sereinement son activité.
Très vite, les clients de Léon font une très bonne publicité des rosés expédiés et celui-ci reçoit des appels de restaurateurs et cavistes qui souhaitent également passer commande. Léon se souvient des avertissements de Xavier et Alice : les règles douanières et fiscales différent pour les professionnels mais cela fera l’objet d’un prochain épisode…