L’épisode 3 de notre mini-série « Alice et Xavier » ou 5 bonnes raisons pour un fiscaliste d’aller discuter avec un douanier est enfin en ligne
La liste des fans s’allonge de jour en jour . Alice et Xavier sont maintenant de vraies stars ! Et cela ne risque pas de s’arrêter avec ce nouvel épisode inédit au cours duquel Alice va trouver Xavier pour gérer les impacts fiscaux et douaniers d’un retour exceptionnel de marchandises de leur filiale US suite à une annulation de commande.
Episode 3 – Quand Alice (la fiscaliste) demande à Xavier (le douanier) de lui parler du régime des retours.
Alice n’a pas le moral… Elle vient de rentrer de vacances et a 108 mails non lus. En plus de ça, même si elle est très déçue des résultats du XV de France ces derniers temps, elle s’était levée aux aurores pour tenter d’avoir une place pour le prochain match France – Angleterre mais c’est raté !
Pour couronner le tout, Mike le responsable de la filiale US vient de l’appeler pour lui annoncer qu’un gros client venait d’annuler une commande. Elle va devoir gérer le retour du stock en France.
Par ailleurs, certaines pièces acquises par la filiale US depuis plus de 3 ans vont aussi être retournées en France temporairement pour être ajustées aux nouveaux besoins spécifiques des clients locaux.
Alice est embêtée, il va falloir annuler des flux de facturation intragroupe entre la France et la filiale US et en tirer les conséquences sur le plan déclaratif mais surtout gérer la réimportation de tous ces biens qui va certainement avoir un impact en matière de droit de douane et de TVA à l’importation.
Avant de créer “une usine à gaz”, elle décide d’aller en parler à Xavier. Leurs échanges sont très fluides maintenant et Xavier lui a même fait quelques blagues de douanier. Elle n’a pas tout compris mais a ri de bon cœur !
Xavier lui propose plusieurs solutions qui pourraient éviter les frottements douaniers et fiscaux :
Pour les retours définitifs : pas de panique! Le régime douanier dit “des retours” permet de réimporter en exonération de droits de douane et de TVA à l’importation des marchandises précédemment exportées de l’UE à la condition qu’elles :
- Aient été préalablement exportées depuis l’UE
- N’aient pas subi de modification autres que celles nécessaires pour leur conservation ;
- Soient réimportées dans un délai de 3 ans.
Aucune autorisation n’est nécessaire pour bénéficier de ce régime. Il suffit de :
- Se coordonner avec le représentant en douane afin qu’il sollicite le régime directement sur la déclaration de réimportation ;
- Conserver la précédente déclaration d’exportation et la facture initiale afin de les lier avec la réimportation. Une traçabilité rigoureuse est donc de rigueur.
Alice est soulagée puisqu’après vérification, les conditions pour bénéficier de l’exonération de TVA à l’importation semblent identiques (il faut simplement que l’entité qui réalise la réimportation soit la même que celle qui a exportée initialement). Elle procèdera donc simplement aux régularisations de ces opérations sur les déclarations de TVA de la société suite à l’envoi des avoirs.
Pour les retours de marchandises destinées à être transformées : le régime des retours ne pourra être appliqué puisque les biens sont réimportés plus de 3 ans après leur exportation initiale. Cependant, Xavier explique à Alice qu’il existe un régime dit de perfectionnement actif qui permettrait à la société française d’importer les marchandises en France en vue de leur transformation (ou réparation) en suspension de droits et taxes puis de les réexporter, toujours en suspension. Les conditions d’application de ce régime sont assez strictes et contraignantes (autorisation préalable, tenue d’une comptabilité matière, vérification du taux de rendement, apurement etc.) et il n’est donc pas toujours opportun de le mettre en œuvre surtout s’il s’agit comme ici d’un cas isolé.
Xavier propose alors de vérifier en priorité si les produits en question sont soumis à droit de douane car si ce n’est pas le cas (exemples : codes douaniers exonérés ou origine préférentielle), ce régime n’aura plus d’intérêt puisqu’il ne concernera que la TVA française due à l’importation, mais celle-ci sera dans tous les cas déductible non ? Alice lui dit que malheureusement ce n’est pas si simple… Le fait que l’entité française ne soit pas propriétaire des pièces lors de cette réimportation pourrait empêcher cette déduction et la TVA à l’importation deviendrait alors une charge définitive pour le groupe… Xavier semble surpris. Alice saute sur l’occasion et lui propose un déjeuner « de travail » la semaine prochaine pour discuter des nouvelles conditions de déduction de la TVA à l’importation !