Alors que les premiers flocons commencent à blanchir le sommet des montagnes, le Père Noël, impatient d’entamer sa tournée, a déjà quitté la Laponie. Tandis qu’il arpentait les cieux à bord de son grand traineau rempli de cadeaux, il est interpelé par la Brigade de surveillance aérienne des engins volants. « Oh Oh non, pas les douaniers » se dit le Père Noël…
Après plusieurs heures passées au poste, le verdict est sans appel, les agents ont TOUT contrôlé :
- Classement tarifaire : évidemment les enfants d’aujourd’hui commandent des jouets de plus en plus sophistiqués et il semblerait qu’indiquer au hasard une position du Chapitre 95 (jouet) ne soit pas suffisant… Jeux de haute technologie, objets multifonctions, quel casse-tête ! Heureusement, le Père Noël s’en est sorti grâce à de vieux réflexes : retenir la fonction principale d’un article multifonction, se fonder sur les caractéristiques techniques objectives, consulter les RTC et…recourir au nouvel outil de classement de Customs Bridge !
- Origine : Le Père Noël découvre avec stupeur que les jouets qu’il a achetés en Finlande n’ont pas nécessairement l’origine douanière finlandaise. Diantre ! Il a dû appeler en vitesse les lutins pour qu’ils lui confirment les origines de composants et le processus de fabrication afin in fine de pouvoir, enfin, confirmer une origine préférentielle sur la base des Accords concernés. Et hop, plus de droits de douanes à payer à destination !
- Valeur : Muni des factures, le Père Noël avait pourtant pris soin de déclarer les frais de traineaux pour le transport dans la valeur en douane. Mais il avait oublié le sac supplémentaire de carottes achetés en urgence pour ces rennes. Malheur ! On lui avait pourtant dit : toujours réintégrer les frais de transport, les frais de moules, les redevances etc. dans la valeur en douane déclarée. Ça fait cher les carottes…
- Control export : le Père Noël se souviendra longtemps du petit malin qui a commandé un drone à portée longue distance. Il avait fallu plusieurs semaines à ses lutins pour obtenir la licence d’exportation requise auprès des autorités. Heureusement, elle avait été délivrée à temps et le futur pilote de drone pourra recevoir son cadeau.
- Russie : alors cette année, c’est le pompon sur son bonnet, les douaniers indiquent au Père Noël qu’il ne pourra pas livrer certains des jouets aux petits Russes… Inadmissible pour le Père Noël ! Après multiples négociations, les douaniers ferment les yeux, après tout c’est Noël et les sanctions concernent presque tous les produits, mais quand même pas les jouets…quoique !
Après avoir tout rectifié, bu un grand verre de lait et mangé quelques mandarines, le Père Noël a enfin pu reprendre son traineau et distribuer ses cadeaux.
Comme un petit rituel, le Père Noël adore terminer sa tournée européenne par le Royaume-Uni. Les illuminations de Regent Street et du magasin Harrods sont toujours un enchantement et en plus, c’est l’occasion de passer au Bureau londonien de ses amis du cabinet d’avocats LightHouse LHLF.
Alors qu’il survole la Manche la barbe au vent, le Père Noël est pris de panique : le marquage UKCA ! Il a complètement oublié de vérifier que les lutins avaient apposé le bon marquage pour les petits enfants britanniques, qui ne sont plus dans l’UE. Il appelle en urgence la Mère Noël, elle le rassure, l’obligation du marquage a été repoussée à 2025. Quel soulagement pour le Père Noël qui peut finir sa tournée sereinement !
Décidément, après cette journée bien trop chargée en émotions, le Père Noël se jure que, la prochaine fois, il écoutera mieux au Colloque de l’ODASCE…
Et en attendant, il se pose doucement sur le toit d’un repère lyonnais : on chante et on danse, les vitres sont teintées de buées, ça sent le vin chaud et la cannelle, les rires couvrent les chants de Noël et on est heureux… C’est le Noël chez LightHouse LHLF, tous ensemble !
Article proposé par :
Tiphaine Bernard, Avocate LightHouse LHLF
Stanislas Roquebert, Avocat Associé LightHouse LHLF