{"id":41843,"date":"2024-03-20T09:22:16","date_gmt":"2024-03-20T08:22:16","guid":{"rendered":"https:\/\/www.lh-lf.com\/?p=41843"},"modified":"2024-03-20T09:22:16","modified_gmt":"2024-03-20T08:22:16","slug":"episode-5-5-bonnes-raisons-pour-un-fiscaliste-daller-discuter-avec-un-douanier","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/episode-5-5-bonnes-raisons-pour-un-fiscaliste-daller-discuter-avec-un-douanier\/","title":{"rendered":"\u00c9pisode 5 : 5 bonnes raisons pour un fiscaliste d\u2019aller discuter avec un douanier"},"content":{"rendered":"<p><strong>\u23f0 Nous avons un peu fait durer le suspense \u2026 mais il est enfin disponible ! L\u2019\u00e9pisode final de notre mini-s\u00e9rie maintenant culte \u00ab Alice et Xavier \u00bb ou 5 bonnes raisons pour un fiscaliste d\u2019aller discuter avec un douanier est en ligne \ud83d\udce3<\/strong><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>\ud83d\udce3 L\u2019attente a \u00e9t\u00e9 insoutenable\u2026 \ud83c\udf7f<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h2>Episode 5 : Quand Alice (la fiscaliste) et Xavier (le douanier) travaillent sur des op\u00e9rations triangulaires<\/h2>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Ce fut un week-end riche en \u00e9motion pour Alice ! Xavier est pass\u00e9 dans son bureau vendredi soir pour lui proposer de l\u2019accompagner au match France \u2013 Angleterre, il a r\u00e9ussi \u00e0 obtenir 2 places en loge aupr\u00e8s de l\u2019un des transitaires du groupe avec qui il s\u2019entend tr\u00e8s bien. Alice n\u2019a pas h\u00e9sit\u00e9 une seconde ! Ils ont pass\u00e9 une super soir\u00e9e en plus d\u2019un beau moment de sport. Alice et Xavier ont m\u00eame oubli\u00e9 pendant quelques heures qu\u2019elle \u00e9tait fiscaliste et lui douanier \ud83d\ude09 !<\/p>\n<p>C\u2019est donc dans une ambiance chaleureuse qu\u2019Alice retrouve Xavier en ce lundi matin pour leur point sur les op\u00e9rations triangulaires du groupe. Il s\u2019agit notamment des flux pour lesquels l\u2019entit\u00e9 US ach\u00e8te aupr\u00e8s du si\u00e8ge en France des produits finis pour les distribuer en Am\u00e9rique du Sud lorsque ces biens sont export\u00e9s depuis l\u2019usine en France directement vers l\u2019entrep\u00f4t des clients en Am\u00e9rique du Sud. Il y a donc <strong>1 flux logistique<\/strong> (France \u2013 &gt; Br\u00e9sil) pour <strong>2 flux juridiques<\/strong> (M\u00e8re fran\u00e7aise -&gt; filiale US \/ filiale US -&gt; client br\u00e9silien). Comme le r\u00e9gime de TVA applicable \u00e0 chacune des ventes d\u00e9pend du flux logistique sous-jacent cela peut \u00eatre un vrai casse-t\u00eate d\u2019affecter l\u2019unique transport \u00e0 l\u2019une ou l\u2019autre des factures.<\/p>\n<p>Alice a donc voulu alerter Xavier sur ce point. Elle a \u00e9galement not\u00e9 que les factures \u00e9mises par l\u2019entit\u00e9 US du groupe \u00e0 ses clients sud-am\u00e9ricains \u00e9taient toujours HT avec la mention \u00ab exportation \u00bb mais un ship from France. Cette mention a attir\u00e9 son attention car Xavier lui a expliqu\u00e9 qu\u2019une soci\u00e9t\u00e9 \u00e9tablie hors de l\u2019UE ne pouvait pas \u00eatre exportateur de biens depuis l\u2019UE sans y \u00eatre \u00e9tablie. Elle est donc un peu perdue. Qui r\u00e9alise r\u00e9ellement cette exportation vers l\u2019Am\u00e9rique du Sud ? L\u2019entit\u00e9 fran\u00e7aise ou la filiale US ? C\u2019est un point critique pour lui permettre de d\u00e9terminer le r\u00e9gime de TVA des deux flux de ventes :<\/p>\n<ul>\n<li>Si l\u2019entit\u00e9 US r\u00e9alise l\u2019export depuis la France cela impliquerait qu\u2019elle ait achet\u00e9 les biens en France au pr\u00e9alable avec de la TVA fran\u00e7aise. Or jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent les factures du si\u00e8ge fran\u00e7ais \u00e0 sa filiale US ont toujours \u00e9t\u00e9 libell\u00e9s HT (avec cette m\u00eame r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une op\u00e9ration d\u2019export exon\u00e9r\u00e9e). Et la filiale US peut-elle \u00eatre exportateur sur le plan fiscal sans l\u2019\u00eatre sur le plan douanier puisqu\u2019elle n\u2019est pas \u00e9tablie dans l\u2019UE ?<\/li>\n<li>Si au contraire l\u2019entit\u00e9 fran\u00e7aise est l\u2019exportateur, elle peut facturer HT sa filiale US, mais la filiale US sera r\u00e9put\u00e9e acheter les biens apr\u00e8s importation dans le pays de destination<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans les deux cas, la filiale US pourrait avoir des contraintes fiscales en France ou dans le pays de destination des biens, et ce point m\u00e9rite d\u2019\u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 localement pour \u00e9viter tout risque fiscal.<\/p>\n<p>Xavier indique \u00e0 Alice que ce type de flux est assez courant et qu\u2019il en existe aussi en intracommunautaire.<\/p>\n<p><strong>Encore un sujet complexe qu\u2019Alice et Xavier vont devoir suivre de pr\u00e8s.<\/strong><\/p>\n<p>Alice comprend maintenant en quoi le travail de <strong>cartographie<\/strong> (avec le traitement fiscal et douanier, les documents, les mentions etc.) de l\u2019ensemble de leurs flux propos\u00e9 par LHLF pourrait les aider \u00e0 anticiper et g\u00e9rer ce type de probl\u00e9matique. Elle va y r\u00e9fl\u00e9chir et les appeler pour en discuter.<\/p>\n<p>Si on leur avait dit un jour qu\u2019ils auraient tant de choses \u00e0 se dire, Alice et Xavier auraient sans doute \u00e9taient dubitatifs. Mais pourtant, Alice voit d\u00e9sormais la douane d\u2019un tout autre regard \ud83d\ude0d et trouve \u00e7a presque passionnant. Quant \u00e0 Xavier, il n\u2019y a aucun doute, il est clairement tomb\u00e9 amoureux de la fiscaliste \ud83e\udd70\u2026 heuuuu de la fiscalit\u00e9 ! \ud83d\ude09<\/p>\n<h3 style=\"text-align: center;\"><strong>*Fin*<\/strong><\/h3>\n<p><strong>5 \u00e9pisodes<\/strong> c\u2019est beaucoup trop court pour d\u00e9velopper tous les sujets capables de passionner fiscalistes et douaniers&#8230; Un projet de saison 2 est \u00e0 l\u2019\u00e9tude, Alice et Xavier sont partants mais cela d\u00e9pend aussi beaucoup de vous !<\/p>\n<p><strong>Une saison deux \u00e7a vous tente ? \ud83d\udc4d\ud83c\udffb<\/strong><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\u23f0 Nous avons un peu fait durer le suspense \u2026 mais il est enfin disponible ! L\u2019\u00e9pisode final de notre mini-s\u00e9rie maintenant culte \u00ab Alice et Xavier \u00bb ou 5 bonnes raisons pour un fiscaliste d\u2019aller discuter avec un douanier est en ligne \ud83d\udce3 &nbsp; \ud83d\udce3 L\u2019attente a \u00e9t\u00e9 insoutenable\u2026 \ud83c\udf7f &nbsp; Episode 5 : [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":41846,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_seopress_robots_primary_cat":"none","_seopress_titles_title":"","_seopress_titles_desc":"","_seopress_robots_index":"","footnotes":""},"categories":[60],"tags":[],"class_list":["post-41843","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-alice-et-xavier"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41843","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=41843"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/41843\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/41846"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=41843"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=41843"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lh-lf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=41843"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}