\u00c0 l\u2019heure o\u00f9 la mini-s\u00e9rie a le vent en poupe, nous nous sommes naturellement dit qu\u2019un sc\u00e9nario r\u00e9unissant une fiscaliste et un douanier ferait sans aucun doute un carton \ud83e\udd29! Et quoi de mieux que la Saint Valentin \ud83d\udc98 pour lancer nos \u00e9pisodes car il s\u2019agit aussi de l\u2019histoire d\u2019une relation th\u00e9oriquement impossible entre Alice (la fiscaliste)\ud83d\udcda et Xavier (le douanier)\ud83d\udccb<\/p>\n
Ne manquez donc pas nos 5 \u00e9pisodes exclusifs qui donneront \u00e0 Alice et Xavier 5 bonnes raisons de discuter de sujets passionnants \ud83d\ude05 !<\/p>\n
Episode 1<\/strong> \u2013 Quand Alice (la fiscaliste) parle \u00e0 Xavier (le douanier) de prix de transfert et de valeur en douane<\/p>\n Episode 2<\/strong> \u2013 Quand Xavier (le douanier) explique \u00e0 Alice (la fiscaliste) pourquoi certains INCOTERMS sont \u00e0 \u00e9viter<\/p>\n Episode 3<\/strong> \u2013 Quand Alice (la fiscaliste) demande \u00e0 Xavier (le douanier) de lui parler du r\u00e9gime des retours<\/p>\n Episode 4<\/strong> \u2013 Quand Xavier (le douanier) appelle Alice pour comprendre la diff\u00e9rence entre importateur douanier et importateur fiscal<\/p>\n Episode 5<\/strong> \u2013 Quand Alice (la fiscaliste) et Xavier (le douanier) travaillent sur des op\u00e9rations triangulaires<\/p>\n \ud83d\udce3 Retrouvez d\u00e8s maintenant l\u2019\u00e9pisode 1 de cette saga \u00e0 suspens : Synopsis – Alice va comptabiliser des ajustements de prix de transfert qui pourraient avoir un impact significatif sur la valeur en douane d\u00e9clar\u00e9e par Xavier au cours de l\u2019ann\u00e9e\ud83d\ude30.<\/p>\n <\/p>\n C\u2019est la cl\u00f4ture. Alice est compl\u00e8tement sous l\u2019eau. Elle est la seule fiscaliste d\u2019un groupe qui compte 5 filiales fran\u00e7aises, 2 aux US et une en R\u00e9publique Tch\u00e8que. Elle sait qu\u2019elle doit \u00eatre tr\u00e8s rigoureuse en cette p\u00e9riode pour ne rien oublier. Alice a rejoint la soci\u00e9t\u00e9 il y a deux ans pour cr\u00e9er la fonction fiscale qui \u00e9tait jusque-l\u00e0 g\u00e9r\u00e9e par le responsable comptable avec l\u2019aide d\u2019un cabinet d\u2019avocats fiscalistes. Elle est hyperactive, un peu maniaque mais surtout tr\u00e8s sportive. Elle ne peut pas commencer sa journ\u00e9e sans avoir fait quelques longueurs de piscine ou kilom\u00e8tres de footing ! Elle est tr\u00e8s motiv\u00e9e et veut en finir avec l\u2019id\u00e9e fausse qui semble s\u2019\u00eatre install\u00e9e dans le groupe qui voudrait que le fiscaliste soit forc\u00e9ment un \u00ab emp\u00eacheur de tourner en rond \u00bb bloquant syst\u00e9matiquement tous les projets de d\u00e9veloppement du groupe.<\/p>\n Elle a rencontr\u00e9 Xavier (le douanier) alors qu\u2019ils assistaient tous les deux \u00e0 une conf\u00e9rence LHLF, mais ne l\u2019a pas beaucoup crois\u00e9 depuis car elle t\u00e9l\u00e9travaille le lundi et le jeudi et lui le vendredi.<\/p>\n Comme chaque matin, Alice passe sa \u00ab to do \u00bb en revue et stabilote en jaune les urgences de la journ\u00e9e, en vert celles qui peuvent attendre demain et en bleu\u2026 celles qui pourraient lui donner l\u2019excuse d\u2019aller discuter avec Xavier (le douanier) !<\/p>\n Il n\u2019y a rien en bleu pour le moment\u2026 Quand soudain, elle re\u00e7oit un mail de l\u2019\u00e9quipe finance lui demandant de valider les ajustements de prix de transfert \u00e0 passer au titre de l\u2019exercice pour se conformer \u00e0 la politique prix de transfert mise en place par le groupe en fin d\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re.<\/p>\n C\u2019est alors une \u00e9vidence ! Elle ajoute le point \u00e0 sa to do et le surligne vivement en …bleu !<\/p>\n Il faut en effet qu\u2019elle pr\u00e9vienne Xavier. Certains de ces ajustements peuvent avoir un impact sur la valeur en douane d\u00e9j\u00e0 d\u00e9clar\u00e9e lors de l\u2019importation des produits achet\u00e9s aupr\u00e8s de leurs filiales am\u00e9ricaines.<\/strong> Alice se replonge dans la politique prix de transfert pour comprendre si ces ajustements sont bien li\u00e9s au prix des produits ce qui aurait un impact direct sur la valeur en douane ou s\u2019ils peuvent \u00eatre rattach\u00e9s \u00e0 d\u2019autres prestations non prises en compte dans l\u2019assiette des droits de douanes et de la TVA \u00e0 l\u2019importation. Elle se lance et va voir Xavier. Elle lui expose son probl\u00e8me et lui demande s\u2019ils sont tenus de modifier r\u00e9troactivement les valeurs d\u2019importation des produits d\u00e9clar\u00e9es tout au long de l\u2019ann\u00e9e pour tenir compte de cet ajustement de fin d\u2019ann\u00e9e et si oui comment proc\u00e9der.<\/strong> Elle sait qu\u2019il est difficile, voire impossible, de faire modifier le document d\u2019importation.<\/p>\n Xavier lui parle alors d\u2019une autorisation de valeur provisoire<\/strong> qu\u2019il a obtenue en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e aupr\u00e8s des douanes. Les autorit\u00e9s sont donc au courant que les valeurs d\u00e9clar\u00e9es n\u2019\u00e9taient que provisoires. Le groupe va pouvoir r\u00e9gulariser la situation sans trop de difficult\u00e9s.<\/p>\n Xavier pose cependant beaucoup de questions \u00e0 Alice pour pouvoir allouer cet ajustement global aux diff\u00e9rents flux d\u2019importations. Ce ne sera pas une mince affaire\u2026l\u2019appr\u00e9hension des prix de transfert par les douaniers et les fiscalistes vise pourtant un objectif commun i.e. trouver le \u00ab bon prix \u00bb de transactions intragroupe mais diverge souvent au moment de leur mise en \u0153uvre (i.e. le fiscaliste raisonne souvent en marge nette globale lorsque l\u2019on parle d\u2019activit\u00e9 de distribution alors que le douanier raisonne toujours par flux de produits). Ils vont donc devoir y r\u00e9fl\u00e9chir ensemble !<\/p>\n Alice se f\u00e9licite de son r\u00e9flexe et mesure l\u2019importance de la communication entre l\u2019\u00e9quipe douane et l\u2019\u00e9quipe fiscale. S\u2019ils n\u2019avaient pas anticip\u00e9, le risque aurait \u00e9t\u00e9 important ! La conf\u00e9rence LHLF sur ces sujets les a bien aid\u00e9s, elle attend avec impatience le prochain webinaire. Elle va quand m\u00eame les appeler, l\u2019enjeu est trop significatif.<\/p>\n Alice retourne \u00e0 son bureau satisfaite, elle va devoir revoir Xavier rapidement \ud83d\ude09.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" \u00c0 l\u2019heure o\u00f9 la mini-s\u00e9rie a le vent en poupe, nous nous sommes naturellement dit qu\u2019un sc\u00e9nario r\u00e9unissant une fiscaliste et un douanier ferait sans aucun doute un carton \ud83e\udd29! 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