À l’heure où la mini-série a le vent en poupe, nous nous sommes naturellement dit qu’un scénario réunissant une fiscaliste et un douanier ferait sans aucun doute un carton 🤩! Et quoi de mieux que la Saint Valentin 💘 pour lancer nos épisodes car il s’agit aussi de l’histoire d’une relation théoriquement impossible entre Alice (la fiscaliste)📚 et Xavier (le douanier)📋
Ne manquez donc pas nos 5 épisodes exclusifs qui donneront à Alice et Xavier 5 bonnes raisons de discuter de sujets passionnants 😅 !
Episode 1 – Quand Alice (la fiscaliste) parle à Xavier (le douanier) de prix de transfert et de valeur en douane
Episode 2 – Quand Xavier (le douanier) explique à Alice (la fiscaliste) pourquoi certains INCOTERMS sont à éviter
Episode 3 – Quand Alice (la fiscaliste) demande à Xavier (le douanier) de lui parler du régime des retours
Episode 4 – Quand Xavier (le douanier) appelle Alice pour comprendre la différence entre importateur douanier et importateur fiscal
Episode 5 – Quand Alice (la fiscaliste) et Xavier (le douanier) travaillent sur des opérations triangulaires
📣 Retrouvez dès maintenant l’épisode 1 de cette saga à suspens : Synopsis – Alice va comptabiliser des ajustements de prix de transfert qui pourraient avoir un impact significatif sur la valeur en douane déclarée par Xavier au cours de l’année😰.
Episode 1 – Quand Alice (la fiscaliste) parle à Xavier (le douanier) de prix de transfert et de valeur en douane
C’est la clôture. Alice est complètement sous l’eau. Elle est la seule fiscaliste d’un groupe qui compte 5 filiales françaises, 2 aux US et une en République Tchèque. Elle sait qu’elle doit être très rigoureuse en cette période pour ne rien oublier. Alice a rejoint la société il y a deux ans pour créer la fonction fiscale qui était jusque-là gérée par le responsable comptable avec l’aide d’un cabinet d’avocats fiscalistes. Elle est hyperactive, un peu maniaque mais surtout très sportive. Elle ne peut pas commencer sa journée sans avoir fait quelques longueurs de piscine ou kilomètres de footing ! Elle est très motivée et veut en finir avec l’idée fausse qui semble s’être installée dans le groupe qui voudrait que le fiscaliste soit forcément un « empêcheur de tourner en rond » bloquant systématiquement tous les projets de développement du groupe.
Elle a rencontré Xavier (le douanier) alors qu’ils assistaient tous les deux à une conférence LHLF, mais ne l’a pas beaucoup croisé depuis car elle télétravaille le lundi et le jeudi et lui le vendredi.
Comme chaque matin, Alice passe sa « to do » en revue et stabilote en jaune les urgences de la journée, en vert celles qui peuvent attendre demain et en bleu… celles qui pourraient lui donner l’excuse d’aller discuter avec Xavier (le douanier) !
Il n’y a rien en bleu pour le moment… Quand soudain, elle reçoit un mail de l’équipe finance lui demandant de valider les ajustements de prix de transfert à passer au titre de l’exercice pour se conformer à la politique prix de transfert mise en place par le groupe en fin d’année dernière.
C’est alors une évidence ! Elle ajoute le point à sa to do et le surligne vivement en …bleu !
Il faut en effet qu’elle prévienne Xavier. Certains de ces ajustements peuvent avoir un impact sur la valeur en douane déjà déclarée lors de l’importation des produits achetés auprès de leurs filiales américaines. Alice se replonge dans la politique prix de transfert pour comprendre si ces ajustements sont bien liés au prix des produits ce qui aurait un impact direct sur la valeur en douane ou s’ils peuvent être rattachés à d’autres prestations non prises en compte dans l’assiette des droits de douanes et de la TVA à l’importation. Elle se lance et va voir Xavier. Elle lui expose son problème et lui demande s’ils sont tenus de modifier rétroactivement les valeurs d’importation des produits déclarées tout au long de l’année pour tenir compte de cet ajustement de fin d’année et si oui comment procéder. Elle sait qu’il est difficile, voire impossible, de faire modifier le document d’importation.
Xavier lui parle alors d’une autorisation de valeur provisoire qu’il a obtenue en début d’année auprès des douanes. Les autorités sont donc au courant que les valeurs déclarées n’étaient que provisoires. Le groupe va pouvoir régulariser la situation sans trop de difficultés.
Xavier pose cependant beaucoup de questions à Alice pour pouvoir allouer cet ajustement global aux différents flux d’importations. Ce ne sera pas une mince affaire…l’appréhension des prix de transfert par les douaniers et les fiscalistes vise pourtant un objectif commun i.e. trouver le « bon prix » de transactions intragroupe mais diverge souvent au moment de leur mise en œuvre (i.e. le fiscaliste raisonne souvent en marge nette globale lorsque l’on parle d’activité de distribution alors que le douanier raisonne toujours par flux de produits). Ils vont donc devoir y réfléchir ensemble !
Alice se félicite de son réflexe et mesure l’importance de la communication entre l’équipe douane et l’équipe fiscale. S’ils n’avaient pas anticipé, le risque aurait été important ! La conférence LHLF sur ces sujets les a bien aidés, elle attend avec impatience le prochain webinaire. Elle va quand même les appeler, l’enjeu est trop significatif.
Alice retourne à son bureau satisfaite, elle va devoir revoir Xavier rapidement 😉.