Aspects fiscaux et douaniers du commerce franco-argentin
Posted by Victoria in Non classé on avril 27th, 2012
LightHouse LHLF a été invité par le Club Européen, en partenariat avec la Chambre de commerce franco-argentine, l’Université Complutense de Madrid et la Fondation Epoca (think tank basé à Buenos Aires) à présenter les aspects fiscaux et douaniers du commerce Franco-Argentin.
La conférence se tiendra au Club Européen de Buenos Aires le 3 mai 2012 à 19 heures. Elle a pour but d’apporter aux entrepreneurs argentins les informations clés pour réussir la gestion fiscale et douanière de ses exportations vers l’Europe.
Pour plus d’information, cliquez ici.
QPC et fiscalité en droit comparé franco-hispanique
Posted by Victoria in Non classé on janvier 26th, 2012
Depuis son entrée en vigueur au 1er mars 2010, la QPC a ouvert des nouvelles perspectives en contentieux fiscal constitutionnel. L’article de Victoria Alvarez-Le Mentec, paru en janvier 2012 dans la revue Cronicas Tributarias -éditée par le Ministère des Finances espagnol-, dresse un état des lieux sur l’utilisation de cette nouvelle voie de recours en droit fiscal. Il apporte également le retour d’expérience des systèmes qui connaissent le dispositif depuis des longues années, comme l’Espagne et l’Argentine.
Pour accéder à l’abstract de l’article, cliquez ici. Si vous souhaitez être dirigé vers le website de la revue Cronicas Tributarias, cliquez ici.
Le cabinet LightHouse LHLF accompagne d’ores et déjà ses clients lorsqu’ils sont amenés à contester des positions fiscales par la voie d’une QPC.
Fiscalité des successions internationales
Posted by Victoria in Non classé on novembre 28th, 2011
Dans le cadre de la Commission Ouverte de Droit International de l’Ordre des Avocats de Paris, Victoria Alvarez-Le Mentec présentera “La Fiscalité des Successions Internationales: Le cas franco-argentin”, le 29 novembre à 19 heures dans la salle Gaston Monnerville de la Maison du Barreau. Cette Commission a lieu de manière conjointe avec la Commission Patrimoine et Fiducie. Les aspects juridiques des successions internationales seront présentés par Alfredo Dall’Ara, avocat argentin, et Véronique Moissinac-Massenat, Docteur en Droit et Avocat à la Cour. La séance sera coordonnée par Me Maria Beatriz Burghetto, Avocat à la Cour et auprès du Barreau de Buenos Aires. Pour télécharger la présentation, cliquez ici.
LightHouse LHLF présent au 65ème Congrès IFA 2011
Posted by Victoria in Non classé on septembre 1st, 2011
Paris accueille cette année le 65ème Congrès IFA. Le programme scientifique portera sur des sujets sensibles et actuels dans le domaine de la fiscalité internationale.
Victoria Alvarez, membre de l’équipe de LHLF, sera secrétaire de Panel autour du sujet « La TVA dans la restructuration d’entreprises”.
Le séminaire est conçu comme accompagnant le sujet central de « La restructuration des entreprises transfrontalières”. Les cas étudiés lors du séminaire central d’un point de vue fiscal général seront discutés dans ce séminaire spécifique sous la perspective de la TVA. Les intervenants aborderont notamment les aspects liés à la résiliation du contrat de licence au sein d’un groupe, la qualification de l’activité du commissionnaire à la vente et les risques de rejet de la réorganisation par les autorités fiscales.
Nous serons heureux de vous rencontrer au 65ème Congrès IFA à compter du 11 Septembre 2011 au Palais des Congrès.
Pour plus d’informations sur le Congrès IFA, veuillez cliquer ici
LightHouse LHLF at the 65th IFA Congress 2011
Posted by Victoria in Non classé on septembre 1st, 2011
Paris will host the 65th IFA Congress this year. The scientific programme will cover several items at the top of the agenda of tax executives and the most sensitive issues of the present difficult times in the field of international taxation.
Victoria Alvarez, team member of LHLF, participates as secretary at the seminar “VAT aspects of Business Restructuring”.
This Seminar is designed as a companion Seminar to the subject ”Cross-border business restructuring”. It will follow the same case study and illustrate the inter-relation between income tax issues and VAT. Situations discussed in subject ”Cross-border business restructuring” from an income tax view shall be discussed in the Seminar from a VAT perspective. This will include the termination of licence agreement within a group, the qualification of sales commissionaire activities and the risks of rejecting the reorganization by tax authorities.
We will be happy to meet you at the 65th IFA Congress as from 11 September 2011 at the Paris Palais des Congrès.
For further information about the IFA Congres, please click here
Rencontre avec les étudiants de l’Ecole de Droit de Sciences Po
Posted by Victoria in Non classé on septembre 1st, 2011
L’Avocature en Amérique latine est un projet conçu et animé par un groupe d’étudiants de l’Ecole de Droit de Sciences Po, destiné tant à faire découvrir le métier d’avocat en Amérique Latine qu’à promouvoir la mobilité des jeunes étudiants vers ce continent.
L'Avocature en Amérique latine - Rencontre
Dans le cadre du projet, Victoria Alvarez, membre de l’équipe LHLF, a été convoquée à une rencontre pour partager son expérience binationale, faire découvrir le domaine de la fiscalité internationale et décrire l’activité du cabinet LightHouse LHLF. L’entretien a eu lieu le 9 mai dernier, lors d’un dîner informel dans un bistrot parisien.
Pour en savoir plus cliquez ici
Meeting with Sciences Po Law School students
Posted by Victoria in Non classé on septembre 1st, 2011
Informal dinner in a Parisian bistro
The Avocature in Latin America is a project conceived and led by a group of students from Sciences Po Law School. The project aims at discovering the legal profession in Latin America and promoting the mobility of young students to this continent.
Within this framework, Victoria Alvarez, LHLF team member, was invited to share her binational experience, introduce the area of international taxation and describe the activity of LightHouse LHLF. The interview took place on 9 May 2011 as an informal dinner in a Parisian bistro.
For more information click here
LHLF enseigne à Rennes
Posted by Victoria in Non classé on septembre 1st, 2011
Renaud Roquebert, managing partner de LHLF, a été invité par l’Université de Rennes 1 pour partager son expérience dans un domaine qu’il connaît assez bien: la pratique comparée de la TVA. Dans le cadre du Master 2 Droit Fiscal des Affaires dirigé par Madame le Professeur Yolande Sérandour, Renaud a pu discuter non seulement des problèmes de TVA rencontrés par les groupes internationaux de sociétés mais aussi des débouchés professionnels croissants liés à la fiscalité indirecte, sujet d’intérêt pour les jeunes étudiants. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.
Nos contributions à des ONG
Posted by Victoria in Non classé on mai 27th, 2011
Dans le cadre de notre contribution à la société où nous vivons, nous avons récemment soutenus deux organisations non gouvernementales : FIDESCO, une ONG pour la solidarité internationale qui envoie des volontaires aux services de projets de développement, d’aide aux populations locales ou d’actions humanitaire www.fidesco.fr / www.fidesco-international.org, et Enfants du Mékong www.enfantsdumekong.com, qui aide l’enfance du Sud-Est asiatique.
Make the world a better place
Posted by Victoria in Non classé on mai 27th, 2011
LHLF is pleased to support the actions of NGOs.
As part of our contribution to the society we live in, we have recently been supporting two non-governmental-organisations - i.e. FIDESCO, a NGO for international solidarity which sends volunteers to the developing countries to work on development projects www.fidedesco.fr / www.fidesco-international.org, and Enfants du Mékong www.enfantsdumekong.com, which focuses on helping children in South East Asia.